MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site internet toutsefete.fr est édité par :
Tout Se Fête
Entreprise individuelle (Micro-entreprise)
Responsable de publication : Alan Guillas
Adresse : 3 Rue des Cerisiers, 44880 Sautron, France
SIREN : 104 245 048
SIRET : 104 245 048 00012
E-mail : [email protected]
Téléphone : 06 37 02 94 42
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
Hébergement
Le site internet est exploité via la plateforme Booqable.
Nom de domaine enregistré auprès de :
IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
Site internet : www.ionos.fr
L'hébergement technique du service est assuré par les infrastructures utilisées par Booqable.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site toutsefete.fr, incluant notamment les textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, vidéos, documents et tout autre contenu, est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Tout Se Fête.
Responsabilité
Tout Se Fête s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour sur son site internet.
Toutefois, l'entreprise ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations diffusées.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa seule responsabilité.
Tout Se Fête ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site internet.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
Tout Se Fête n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
Protection des données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité accessible sur le site.
Conformément à la réglementation applicable, chaque utilisateur dispose de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité concernant ses données personnelles.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du site internet sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la législation en vigueur.